La Ville de Paris met à disposition un espace clé en main pour accueillir de la culture de houblon aux abords de la piscine Georges Rigal, dans le 11ème arrondissement.
Candidature à remettre avant le 10 juillet 2025.
Présentation du site
Le site, situé sur le parking de l’équipement sportif, dispose de six bacs
de cultures, répartis sur deux murs. Les bacs
sont équipés d’un système d’arrosage automatique. Le site est facilement accessible depuis la rue, à pied ou en véhicule.
Il sera possible d'accueillir ponctuellement du public.
Disponibilité
Dès livraison des travaux préalables et après
signature de la convention d’occupation (du domaine public)
Date
prévisionnelle de mise à disposition : 1er trimestre 2026
Domanialité
Site relevant du domaine public de la Ville de
Paris et
soumis aux dispositions des articles L 2122-1 et suivants du code général de la
propriété des personnes publiques qui fixent les principes qui s’imposent à
toute procédure de sélection préalable à la délivrance d’un titre d’occupation.
Contractualisation
Convention d'occupation du domaine public de trois à douze ans, à
proposer par le.la porteur.se de projet. En cas d’exploitation économique, la
durée du titre d’occupation proposée devra être fixée de manière à ne pas
restreindre ou limiter la libre concurrence au-delà de ce qui est nécessaire
pour assurer l'amortissement des investissements projetés et une rémunération
équitable et suffisante des capitaux investis, sans pouvoir excéder les limites
prévues, le cas échéant, par la loi.
En l’absence d’exploitation économique, le.la candidat.e devra motiver la
durée demandée.
La redevance est fixée par l’arrêté tarifaire relatif aux prestations de
la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en vigueur au jour de la
signature de la convention d’occupation du site. L’arrêté actuellement en
vigueur est disponible en annexe, la redevance y figure à l’article 16.
Consommation des fluides à la charge du.de la porteur.se de projet.
Commodités lors de
la mise à disposition du site
Raccordement à l’eau (travaux
préalables)
Raccordement à l’électricité
Bacs de cultures et dispositif de fixation
sur les murs
Possibilité
d’utiliser les sanitaires du bâtiment
Contraintes
urbanistiques
Zone urbaine verte
Périmètre de site inscrit
Périmètre de protection de monuments
historiques
Particularités
Le site devra rester
accessible aux équipes techniques de l’équipement sportif, notamment pour permettre
le bon déroulement des livraisons.
Un projet de
réaménagement du parking adjacent au site est actuellement à l’étude.
